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Gmelius SA (Gmelius Ltd)
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1216 Cointrin / Meyrin
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Conditions de service

Veuillez noter que votre utilisation et votre accès à nos services (définis ci-dessous) sont soumis aux conditions suivantes ; si vous n'acceptez pas toutes les conditions suivantes, vous ne pouvez pas utiliser ou accéder aux services de quelque manière que ce soit.
Dernière mise à jour :
23 décembre 2020

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Gmelius se réserve le droit de mettre à jour et de modifier les conditions d'utilisation de temps en temps sans préavis. Toute nouvelle fonctionnalité qui augmente ou améliore le service actuel, y compris la sortie de nouveaux outils et ressources, sera soumise aux conditions de service. La poursuite de l'utilisation du Service après de telles modifications constituera votre consentement à ces modifications. Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d'utilisation à tout moment à l'adresse suivante : https://gmelius.com/legal/terms

Termes

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Conditions de paiement, d'Upgrade et de Downgrade

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  3. Les mises à niveau peuvent être annulées à tout moment à partir de la page de votre compte Gmelius. Le déclassement de votre service peut entraîner la perte de contenu, de fonctionnalités ou de capacité du service. Gmelius n'accepte aucune responsabilité pour une telle perte.

Annulation et résiliation

Gmelius, à sa seule discrétion, a le droit de suspendre ou de résilier votre compte Gmelius et de refuser toute utilisation actuelle ou future du Service, ou de tout autre service Gmelius, pour quelque raison que ce soit et à tout moment. Une telle résiliation du Service entraînera la désactivation de votre compte et l'annulation de tout abonnement existant. Gmelius se réserve le droit de refuser le service à quiconque pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

Modifications du service et des prix

  1. Gmelius se réserve le droit, à tout moment et de temps à autre, de modifier ou d'interrompre, temporairement ou définitivement, le Service (ou toute partie de celui-ci) avec ou sans préavis.
  2. Les prix de tous les services sont susceptibles d'être modifiés. Les modifications seront affichées sur le site web de Gmelius (gmelius.com) ou sur le Service lui-même.
  3. Gmelius ne peut être tenu responsable envers vous ou envers un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

Droits d'auteur et propriété du contenu

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Suggestions à Gmelius

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Conditions générales

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Droit applicable

Le présent accord est régi à tous égards par le droit matériel de la Suisse. Toute controverse, réclamation ou tout litige découlant de l'accord ou s'y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux compétents du canton de Genève, la compétence du Tribunal fédéral suisse étant expressément réservée.

Applicable depuis le 1er octobre 2016

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Chez Gmelius, nous considérons que la sécurité de nos systèmes est une priorité absolue. Mais quel que soit l'effort que nous déployons pour la sécurité des systèmes, il peut y avoir des vulnérabilités. Nous avons mis en œuvre une politique de divulgation responsable pour garantir que les problèmes sont traités rapidement et en toute sécurité.

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